Mandat – Conseil scientifique (CS)
Président
Le président des IRSC préside le conseil scientifique (CS).
Membres
Le CS est constitué des membres votants suivants :
- le président;
- les treize directeurs scientifiques;
- la vice-présidente aux programmes de recherche;
- le vice-président directeur;
- la vice-présidente aux gouvernance et relations externes;
- le vice-président associé aux programmes de recherche;
- la dirigeante principale des finances
Réunions
Le conseil se réunira aux quatre semaines.
Quorum
Deux tiers des membres votants.
Référence
Règles de procédure de Bourinot, 4e édition
Missions
Le CS exerce un leadership scientifique et donne des avis au conseil d'administration (CA) sur les priorités et stratégies en matière de recherche en santé et d'application des connaissances (AC), et recommande des stratégies d'investissement conformément au plan stratégique quinquennal des IRSC.
Rôles et responsabilités
Le CS devra :
- élaborer, aux fins d'approbation par le CA, les plans stratégiques quinquennaux des IRSC et les plans annuels de mise en œuvre;
- diriger l'élaboration d'une stratégie nationale sous la supervision du CA et en consultation avec des intervenants;
- fournir au président et au CA des conseils d'expert sur les questions prioritaires de recherche en santé et d'AC, en tenant compte des priorités des instituts et de l'organisme;
- examiner des stratégies en vue d'explorer et d'établir des partenariats qui facilitent la réalisation des objectifs des IRSC;
- examiner et approuver toutes les initiatives stratégiques multi-instituts et de l'ensemble de l'organisme;
- faire des recommandations au président sur les décisions de financement pour toutes les initiatives et possibilités de financement aux fins d’approbation;
- recommander au CA une répartition efficace et efficiente des fonds de recherche selon une approche budgétaire pluriannuelle;
- surveiller les politiques, les programmes et les processus qui permettent l'exécution du plan stratégique des IRSC;
- surveiller chaque année les progrès du plan stratégique des IRSC par rapport aux plans de mise en œuvre, et faire un compte rendu au CA, au gouvernement et à d'autres intervenants.
Évaluation
Le CS évaluera son propre mandat tous les deux ans.
Comités
Le CS peut former des sous-comités et des groupes de travail au besoin.
Présentation de rapports
La vice-présidente aux programmes de recherche déterminera quelles sont les décisions du CS qui sont d'intérêt public et les communiquera au moyen du site Web des IRSC. Le président rendra compte au CA des affaires du CS.
Approbation
Approuvé par le conseil scientifique le 23 janvier 2019.
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