Instituts de recherche en santé du Canada Comité consultatif des citoyens – Mandat

Le comité consultatif des citoyens sera coprésidé par la vice-présidente aux programmes de recherche des IRSC et par un membre du comité. Chacun des coprésidents :

• établit l’ordre du jour des réunions;
• assure la gestion des délibérations et veille à ce que la discussion demeure axée sur les points à traiter;
• cherche à obtenir un consensus, dans la mesure du possible.

Le comité consultatif des citoyens sera composé d’un maximum de 12 citoyens représentants qui, ensemble, feront connaître le point de vue du public durant ce processus de planification. Les membres sont :

• Thomas Beaudry
• Judy Birdsell
• Cris Carter
• Ayan Dualeh
• Jim Jenkins
• Mary Anne Levasseur
• Kent Loftsgard
• Doris Peltier
• Ron Rosenes
• Allan Stordy
• Linda Wilhelm
• Tammy Clifford, vice-présidente aux programmes de recherche des IRSC
• David Clements, directeur général de la Direction des partenariats stratégiques et des relations internationales, et directeur général de la Stratégie de recherche axée sur le patient des IRSC (membre d’office)
• Jeff Latimer, chef de la planification stratégique des IRSC (membre d’office)

Les membres sont choisis en fonction de leur expertise et de leur expérience collective et fourniront leurs observations et leur avis personnel sans représenter une organisation précise.

Les membres doivent assister aux réunions, en personne ou par téléconférence, lire la documentation à l’avance et participer activement aux discussions. Les membres du personnel des IRSC peuvent prendre part aux réunions en tant qu’observateurs ou être appelés à mettre à profit une expertise particulière sur une base ponctuelle.

Les réunions se tiendront par téléconférence, au besoin (ou en personne dans des circonstances exceptionnelles). On prévoit la tenue d’environ quatre réunions de 90 minutes entre juin 2019 et juin 2020.

Voici le calendrier prévu des réunions :

• Juillet 2019 : première réunion visant à passer en revue le processus de planification stratégique et le rôle du comité consultatif.
• Août 2019 : réunion précédant l’atelier de concertation de septembre et visant à recueillir des commentaires sur les thèmes de l’atelier.
• Novembre 2019 : réunion précédant le Sommet national sur la recherche en santé de décembre et visant à discuter des grandes priorités des IRSC.
• Février 2020 : réunion visant le suivi des résultats du Sommet et la préparation à la présentation d’une version provisoire du plan stratégique au conseil d’administration (CA) en février 2020.

Le comité consultatif s’acquitte de ce qui suit :

1. Fournir des conseils sur les thèmes des ateliers et étudier la documentation connexe.
2. Fournir des conseils sur le programme du Sommet national sur la recherche en santé et étudier la documentation connexe.
3. Prendre connaissance des grandes priorités du plan stratégique et conseiller l’équipe responsable.
4. Lire le plan stratégique provisoire et conseiller l’équipe responsable.
5. Examiner toute autre documentation pertinente.
6. Participer à des événements au nom des citoyens.

Les membres du comité consultatif doivent se soumettre aux exigences suivantes :

1. Les délibérations du comité sont confidentielles. Les membres du comité ne doivent donc pas en discuter ou divulguer de toute autre façon des commentaires ou des recommandations destinés aux IRSC et énoncés pendant les réunions du comité à un tiers, et ce, jusqu’à ce que les IRSC rendent cette information publique.
2. Les membres doivent aussi préserver la confidentialité de toute information contenue dans les documents fournis par les IRSC, et ne doivent pas les utiliser à leur avantage ou à celui de leur famille, de leurs amis ou de leurs collègues.
3. Toute demande de renseignement ou déclaration reçue par les membres sur le travail du comité doit être transmise aux IRSC.

En vertu de la Politique sur la prévention et la gestion des conflits d’intérêts à l’intention des directeurs scientifiques et des membres du conseil d’administration et des organes consultatifs, les membres du comité ont le devoir de porter un jugement indépendant sur toutes les questions qu’on leur soumet. Ainsi, ils doivent éviter les situations où leurs intérêts personnels pourraient les empêcher de s’acquitter de cette tâche avec intégrité.

Pour réduire au minimum le risque de conflit d’intérêts, les membres du comité doivent :

• remplir le formulaire de déclaration des intérêts externes au début de leur mandat;
• déclarer de manière proactive leurs intérêts externes pendant les réunions;
• collaborer à la recherche de solutions dans les cas où un conflit d’intérêts potentiel survient, dans l’intérêt des IRSC et du public.

En cas de doute sur la divulgation requise, les membres devraient consulter le président du comité. Le président et le personnel des IRSC peuvent toujours s’adresser au bureau de l’agent responsable des conflits d’intérêts pour obtenir des conseils et de l’aide.